Délibérations du 14 mars 2024 - mises en ligne le 25 mars 2024.
- BUDGET - adoption de la durée d'amortissement en M57 sur le budget principal.
- BUDGET - adoption de la durée d'amortissement en M57 du budget annexe Génie Civil et fourreaux, propriété du SDE76.
- BUDGET - participation des travaux du budget principal vers le budget annexe génie civil de télécommunications.
- BUDGET - Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement.
- BUDGET - adoption des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes.
- BUDGET - budget principal - compte administratif 2023 - adoption.
- BUDGET - Compte administratif 2023 - Budget principal note de présentation.
- BUDGET - affectation du résultat de fonctionnement 2023 - budget principal.
- BUDGET - budget principal - budget primitif 2024 - adoption.;
- BUDGET - Budget primitif 2024 - Budget principal note de présentation.
- BUDGET - budget annexe génie civil de télécommunications - compte administratif 2023 - adoption.
- BUDGET - Compte administratif 2023 - Budget annexe génie civil télécommunications note de présentation.
- BUDGET - affectation du résultat de fonctionnement 2023 - budget annexe génie civil de télécommunications.
- BUDGET - budget annexe génie civil de télécommunications - budget primitif 2024 - adoption.
- BUDGET - Budget annexe génie civil télécommunications 2024 note de présentation.
- BUDGET - budget annexe maintenance éclairage public - compte administratif 2023 - adoption.
- BUDGET - Compte administratif 2023 - Budget annexe maintenance éclairage public note de présentation.
- BUDGET - affectation du résultat de fonctionnement 2023 - budget annexe maintenance éclairage public.
- BUDGET - budget annexe maintenance éclairage public - budget primitif 2024 - adoption.
- BUDGET - Budget annexe maintenance éclairage public 2024 note de présentation.
- BUDGET - Budget annexe SDE76 solaire - compte administratif 2023 - adoption.
- BUDGET - Compte administratif 2023 - Budget annexe SDE76 Solaire note de présentation.
- BUDGET - Affectation du résultat de la section d'exploitation 2023 - Budget annexe SDE76 solaire.
- BUDGET - Budget annexe SPIC SDE76 Solaire - adoption du budget primitif 2024.
- BUDGET - Budget annexe 2024 du S.P.I.C. SDE76 Solaire note de présentation.
- RESSOURCES HUMAINES - autorisation donnée à la présidente de mettre à jour le tableau des emplois.
- RESSOURCES HUMAINES - plan de formation 2024.
- MAÎTRISE D'OUVRAGE - adoption du projet d'avenant de la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le SDE76 et la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole [2022-2024].
- MAÎTRISE D'OUVRAGE - Annexe avenant Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage.
- ADHÉSION - Signature de l'avenant n° 9 du CREM de la commune de EU.
- SPIC SDE76 solaire - Mise à jour des modèles de convention constitutive de groupement de commandes pour la mise en œuvre d'installations de production solaire photovoltaïque ; de convention de mise à disposition et d'occupation de la toiture ; de convention de financement.
- SPIC SDE76 solaire - Annexe Convention pour le financement de l'installation d'une centrale solaire photovoltaïque sur toiture.
- SPIC SDE76 solaire - Annexe Convention constitutive de groupement de commandes pour la mise en oeuvre d'installations de production solaire photovoltaïque. Installation en toiture.
- SPIC SDE76 solaire - Annexe Convention de mise à disposition et d'occupation de toiture.
- EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE - Autorisation de signature d'un avenant à la convention FNCCR / ACTEE 2 (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique) Appel à Projets SEQUOIA 3.
- CONCESSION - Rapport du contrôle de la concession électricité exercice 2022.
- CONCESSION - Rapport du contrôle de la concession gaz exercice 2022.
- ADHÉSION - Adhésion en tant que membre qualifié à Seine Maritime Attractivité.
- ADHÉSION - Adhésion au Club des Entreprises de la Ronce.
Délibérations du 18 décembre 2023 - mises en ligne le 22 décembre 2023.
Comité Syndical du 18 décembre 2023
- BUDGET - fixation de la date limite de réception des délibérations communales et adoption des programmes pluriannuels [2024-2025] de renforcement, d'extension, d'effacement et d'éclairage public
- Modification du régime de contribution des raccordements au réseau de distribution publique d'électricité suite à une autorisation d'urbanisme
- Modification du régime de contribution des raccordements au réseau de distribution publique d'électricité des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (bornes) suite à dépôt d'un SDIRVE
- TRANSITION ÉNERGETIQUE - Commission Consultative Paritaire de l'énergie (CCPe) - validation de la feuille de route de coopération EPCI/SDE76 2024-2025 et de la contribution annuelle sollicitée auprès des EPCI pour bénéficier de la feuille de route de coopération EPCI/SDE76
- Annexe Feuille de route 2024-2025
- Contribution EPCI
- TRANSITION ÉNERGETIQUE - Commission Consultative Paritaire de l'énergie (CCPe) - validation du règlement intérieur de la CCPe
- Règlement intérieur de la CCPe
- TRANSITION ÉNERGETIQUE - Commission Consultative Paritaire de l'énergie (CCPe) - validation du modèle de convention de partenariat avec les EPCI - autorisation donnée à la Présidente de signer les conventions de partenariat avec les EPCI
- Convention de partenariat
- TRANSITION ENERGETIQUE - autorisation donnée à la Présidente de signer la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation et le suivi d'une étude de positionnement sur les énergies renouvelables et une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage du SDE76 et du CD76
- Convention
- MOBILITÉ - convention d'occupation d'un domaine privé ouvert au public pour la réalisation du programme de déploiement d'IRVE
- Modèle de convention
- BUDGET - rapport et débat d'orientation budgétaire 2024
- ROB 2024
- BUDGET - budget principal 2023 - Décision Modificative n° 2
- DM2
- BUDGET - règlement budgétaire et financier
- Règlement budgétaire et financier
- BUDGET - budget principal - autorisation d'utilisation du quart des crédits d'investissement
- Année 2024 - Budget principal annexe
- BUDGET - budget annexe génie civil - autorisation d'utilisation du quart des crédits d'investissement
- Budget annexe génie civil - Limite du quart des crédits inscrits au budget 2023
- ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 2023/10/19-10 - AIDES FINANCIÈRES - contributions, aides financières, barèmes de raccordement, tarifs d'adhésion et participations financières pour 2024
Délibérations du 19 octobre 2023 - mises en ligne le 27 octobre 2023.
- Annexe 1 projet acte vente terrain Isneauville.
- Création d'un pôle services avec le CDG76 - Autorisation donnée à la présidente de signer l'acte de vente du terrain.
Comité Syndical du 19 octobre 2023
- ADHESION - Adhésion de la commune de Bolbec - transfert de patrimoine
- ADHESION-CONCESSION - Proposition d'avenant n°3 au contrat de concession de la distribution publique d'électricité entre le SDE76, Enedis et EDF (intégration de la commune de Bolbec)
- Rapport sur l'activité 2022 du syndicat
- BUDGET - Budget principal 2023 - Décision Modificative n°1
- BUDGET - Budget principal 2023 - DM n°1
- BUDGET - Budget annexe entretien éclairage public 2023 - Décision Modificatibe n°1
- BUDGET - Budget annexe MEP 2023 DM n°1
- BUDGET - Autorisations de programmes et crédits de paiement
- BUDGET - Modifications autorisations de programmes et crédits de paiement
- BUDGET - Apurement du compte 1069
- RESSOURCES HUMAINES-CONCESSION - Désignation des agents de contrôle
- RESSOURCES HUMAINES - Autorisation donnée à la présidente de mettre à jour le tableau des emplois
- AIDES FINANCIERES - Contributions, aides financières, barèmes de raccordement, tarifs d'adhésion, et participations financières pour 2024
- NUMERIQUE - Autorisation donnée à la présidente de signer les conventions de mise à disposition des supports des réseaux électriques pour le développement aérien du THD au bénéfice des opérateurs "fibre optique"
- AIDES FINANCIERES-MOBILITE - Tarifs d'usage et d'exploitation des bornes, taux d'intervention pour la fourniture et pose des bornes du SDE76 pour 2024
- TRANSITION ENERGETIQUE - Autorisation donnée à la présidente de signer le protocole d'accord pour participer à un projet de centrale solaire au sol de 4 MWc situé sur un délaissé routier de la commune de Butot
- CONCESSION GAZ - Avenants aux 6 contrats de concession gaz signés avec Antargaz
Délibérations du 28 septembre 2023 - mises en ligne le 06 octobre 2023.
Bureau Syndical du 28 septembre 2023
Délibérations du 28 juin 2023 - mises en ligne le 31 juillet 2023.
Comité Syndical du 21 mars 2023
- BUDGET - affectation du résultat de fonctionnement 2022 - budget annexe génie civil de télécommunications
- Régularisation d'écrtures - autorisation de mouvement du compte 1068 par le comptable
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Sous-programme 2023 de renforcement du CAS FACÉ
- Sous-programme 2023 d'extension du CAS FACÉ
- Sous -programme 2023 d'enfouissement du CAS FACÉ
- Sous -programme 2023 de sécurisation du CAS FACÉ
- RESSOURCES HUMAINES - autorisation donnée à la présidente de mettre à jour le tableau des emplois
- BUDGET - fixation de la date limite de réception des délibérations communales et adoption des programmes pluriannuels [2023-2024] de renforcement, d'extension, d'effacement et d'éclairage public
- Annexe - Délib programme travaux 2023
- Désignation des référents déontologues des élus
- Annexe - Référents déontologues des élus
- MAÎTRISE D'OUVRAGE - avenant n° 7 à la convention de délégation au SDE76 par le Département de Seine-Maritime de la maîtrise d'ouvrage de l'éclairage des giratoires
- Annexe - avenant n° 7 à la convention de délégation au SDE76 par le Département de Seine-Maritime de la maîtrise d'ouvrage de l'éclairage des giratoires
- Concession gaz GRDF - rattachement d'ouvrages de renforcement sur les communes de Dampierre en Bray, Ménerval, Saumont la Poterie, La Ferté Saint Samson et Le Fossé
- DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES - Lancement d'un marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'étude et l'accompagnement à la réalisation d'une Société d'Economie Mixte (SEM) de développement des Energies Renouvelables
- TRANSITION ÉNERGETIQUE - Mise à disposition de la Métropole Rouen Normandie du Cadastre Solaire Photovoltaïque et adoption d'une convention de partenariat triennale entre la Métropole Rouen Normandie et le Syndicat Départemental d'Energie de la Seine-Maritime
- Annexe - Mise à disposition de la Métropole Rouen Normandie du Cadastre Solaire Photovoltaïque et adoption d'une convention de partenariat triennale entre la Métropole Rouen Normandie et le Syndicat Départemental d'Energie de la Seine-Maritime
- BUDGET - Décision Modificative n° 1 du budget génie civil de télécommunications 2023
- Annexe - Décision Modificative n° 1 du budget génie civil de télécommunications 2023
- BUDGET - Décision Modificative n° 1 du budget génie civil de télécommunications 2023
- Annexe - Décision Modificative n° 1 du budget annexe du SPIC SDE76 solaire 2023
Bureau syndical du 13 mars 2023 - mis en ligne le 17 avril 2023.
Délibérations du 21 mars 2023 - mises en ligne le 06 avril 2023.
Comité Syndical du 21 mars 2023
- Budget - Adoption des comptes de gestion 2022 du budget principal et des budgets annexes
- Budget - Approbation du compte administratif du budget principal de 2022
- Annexe - Approbation du compte administratif du budget principal de 2022
- Budget - Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - budget principal
- Budget - Autorisation de contractualisation d'un emprunt avec le Crédit Agricole
- Budget - Autorisation de recours à l'emprunt, conditions du Concours et autorisation de la signature du Concours
- Budget - Adoption du budget principal 2023
- Annexe - Adoption du budget principal 2023
- Budget - Approbation du compte administratif du budget annexe génie civil télécommunications 2022
- Annexe - Approbation du compte administratif du budget annexe génie civil télécommunications 2022
- Budget - Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - budget annexe génie civil de télécommunications
- Budget - Adoption du budget primitif génie civil de télécommunications 2023
- Annexe - Adoption du budget primitif génie civil de télécommunications 2023
- Budget - Approbation du compte administratif du budget annexe entretien éclairage public 2022
- Annexe - Approbation du compte administratif du budget annexe entretien éclairage public 2022
- Budget - Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - budget annexe entretien éclairage public
- Budget - Adoption du budget primitif entretien éclairage public 2023
- Annexe - Adoption du budget primitif entretien éclairage public 2023
- Budget - Approbation du compte administratif du budget annexe SDE76 solaire 2022
- Annexe - Approbation du compte administratif du budget annexe SDE76 solaire 2022
- Budget - Affectation du résultat de la section d'exploitation 2022 - budget annexe SDE76 solaire
- Budget - Contractualisation d'un emprunt avec le Crédit Agricole
- Budget - Contractualisation d'un emprunt avec le Crédit Agricole
- Budget - Adoption du budget primitif SPIC SDE76 Solaire 2023
- Annexe - Adoption du budget primitif SPIC SDE76 Solaire 2023
- Budget - Projet de plan de formation 2023
- Annexe - Projet de plan de formation 2023
- Budget - Approbation du schéma directeur de développement des IRVE (SDIRVE) ouvertes au public sur le territoire du SDE76 avant avis de la préfecture
- Annexe 1 - Approbation du schéma directeur de développement des IRVE (SDIRVE) ouvertes au public sur le territoire du SDE76 avant avis de la préfecture
- Annexe 2 - Approbation du schéma directeur de développement des IRVE (SDIRVE) ouvertes au public sur le territoire du SDE76 avant avis de la préfecture
- Annexe 3 - Approbation du schéma directeur de développement des IRVE (SDIRVE) ouvertes au public sur le territoire du SDE76 avant avis de la préfecture
- Budget - Tarifs d'utilisation des bornes du SDE76
- Budget - Demande d'adhésion au SDE76 de la commune de Bolbec
- Budget - Déploiement du service d'accompagnement à l'efficacité énergétique des bâtiments publics et autorisation donnée à la présidente de signer les conventions de partenariat en efficacité énergétique sur le territoire de la Communauté de Communes Plateau de Caux - Doudeville - Yerville
- Budget - Adhésion à l'Association française de l'éclairage (AFE)
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