Délibérations du 4 novembre 2016

Délibérations du 10 juin 2016

Délibérations du 18 mars 2016

Délibérations du 5 février 2016

Assemblée générale du 30 octobre 2015

Assemblée générale du 19 juin 2015

Assemblée générale du 31 mars 2015

Assemblée générale du 13 février 2015

Assemblée générale du 7 novembre 2014

Assemblée générale du 4 juillet 2014  

Assemblée générale du 30 mai 2014

Assemblée générale du 14 mars 2014

Assemblée générale du 21 février 2014

2014-01 - Délibération Règlement des élections 2014

2014-02 - Délibération Création d'un poste d'adjoint administratif dans le cadre de la dissolution des syndicats primaire (SIERG de Goderville Criquetot)

2014-03 - Délibération Création d'un poste de rédacteur dans le cadre de la dissolution des syndicats primaires (SIERG de Montivilliers)

2014-04 - Délibération Création d'un poste d'adjoint adminsitratif dans le cadre de la dissolution des syndicats primaires (SIER d'Offranville)

2014-05 - Délibération Création d'un poste de rédacteur dans le cadre de la dissolution des syndicats primaires (SIERG de Pavilly)

2014-06 - Délibération Création d'un poste de rédacteur dans le cadre de ladissolution des syndicats primaires (SIERG deSahurs)

2014-07 - Délibération Autorisation de recourir à des emplois dits d'activité accessoire dans le cadre de la dissolution des syndicats primaires

2014-08 - Délibération Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

2014-09 - Délibération Modification du tableau des emplois

2014-10 - Délibération Règlement intérieur des procédures adaptées

2014-11 - Délibération Contrats d'assurance des risques statutaires

2014-12 - Délibération Approbation du plan de formation

2014-13 - Délibération Desserte en gaz du Bourg de Belleville sur Mer

2014-14 - Délibération Location d'un local destiné aux archives
2014-15 - Délibération Cotisation adhésion au Syndicat Seine Maritime Numérique

2014-16 - Délibération Durée d'amortissement du génie civil et fourreaux, propriété du SDE76 

2014-17 - Délibération Commande d'un historique du SDE76

 

Assemblée générale du 14 novembre 2013

2013-35 - Délibération Modification programme EP et MDE 2013-2015

2013-36 - Délibération Modification programme Effacement 2013-2015

2013-37 - Délibération Modification programme Renforcement 2013-2015

2013-38 - Délibération Taux de subvention 2014 et participations aux raccordements

2013-39 - Délibération Autorisation utilisation du quart des crédits d'investissement

2013-40 - Délibération Réglement des dépenses liées à la disssolution

2013-41 - Délibération Chèque cadeau de fin d'année

2013-42 - Délibération Autorisation donnée au Président de signer l'avenant de transfert des emprunts

2013-43 - Délibération Autorisation donnée au Président de signer les conventions de mise à dispostion d'agents

2013-44 - Délibération Autorisation donnée aux agents de continuer les missions actuelles

2013-45 - Délibération Modification du règlement intérieur

2013-46 - Délibération Autorisation donnée au Président de signer les actes notariés

2013-47 - Délibération Autorisation donnée au Président de signer l'avenant au protocole PCT

2013-48 - Délibération Autorisation donnée au Président de signer l'avenant au contrat de concession de distribution publique d'électricité

2013-49 - Délibération Autorisation donnée au Président de signer l'avenant au contrat de concession gaz

2013-50 - Délibération 6ème délégation de service public du gaz en réseau

2013-51 - Délibération Création d'un poste d'Adjoint Administratif 2ème classe (SIERG d'Argueil)

2013-52 - Délibération Création d'un poste d'Adjoint Administratif 2ème classe (SIERG de BLN)

2013-53 - Délibération Création d'un poste d'Adjoint Adminitratif 2ème classe (SIERG Darnétal)

2013-54 - Délibération Création d'un poste d'Adjoint Administratif 1ère classe (SIE de FLB)

2013-55 - Délibération Création d'un poste de Rédacteur (SMERG de FLD) 

2013-56 - Délibération Création d'un poste d'Adjont Administratif 1ère classe (SIERG de Gournay)

2013-57 - Délibération Création d'un poste d'Adjoint Administratif 1ère classe (SIE de Tôtes)

2013-58 - Délibération Création d'un poste d'Adjoint Administratif 2ème classe (SIERG ABN)

2013-59 - Délibération Création d'un poste d'Adjoint Administratif Principal 2ème classe (SIERG de la Boucle d'Anneville)

2013-60 - Délibération Création d'un poste de Rédacteur Principal 1ère classe (SMERG de Cany Valmont)

2013-61 - Délibération Création d'un poste de Rédacteur (SIERG de Caudebec)

2013-62 - Délibération Création d'un poste d'Attaché Principal (SIERG de Cléon)

2013-63 - Délibération Création d'un poste de Rédacteur Principal (SMERG de DOF)

2013-64 - Délibération Création d'un poste d'Adjoint Administratif 2ème classe (SMERG d'Envermeu)

2013-65 - Délibération Création d'un poste d'Adjoint Administratif 2ème classe (SME d'Eu)

2013-66 - Délibération Création d'un poste d'Adjoint Administatif Principal 2ème classe (SIERG de Fécamp) 

2013-67 - Délibération Création d'un poste d'Adjoint Administratif 1ère classe (SIERG de Gournay)

2013-68 - Délibération Création d'un poste de Rédacteur Principal 1ère classe (SIERG de Pavilly)

2013-69 - Délibération Autorisation donnée au Président de modifier le tableau des emplois

2013-70 - Délibération Autorisation donnée au Président de recourir aux emplois dits d'activité accessoire

2013-71 - Délibération Autorisation donnée au Président d'instaurer l'IFTS

2013-72 - Délibération Autorisation donnée au Président d'instaurer l'IEMP

 

Décision modificative n° 2

Assemblée générale du 28 juin 2013

Assemblée générale du 29 mars 2013

Assemblée générale du 11 février 2013

Assemblée générale du 8 novembre 2012

Assemblée générale du 8 juin 2012

Assemblée générale du 30 mars 2012

Assemblée générale du 12 janvier 2012

Assemblée générale du 20 juin 2011

Procès-Verbal - Assemblée Générale du 11 mars 2011 :

2011-21 : Délibération concernant la modification du programme Renforcement [2010-2012]

 

2011-22 : Délibération concernant la modification des programmes Effacement - Extension [2010-2012]

 

2011-23 : Délibération concernant la modification du programme Eclairage Public [2010-2012]

 

2011-24 : Délibération concernant la modification du programme Effacement - Extension [2011-2013]

 

2011-25 : Délibération concernant la modification du programme Eclairage Public [2011-2013]

 

2011-26 : Délibération afférente à l'affectation du compte administratif 2010 - annulation de la délibération du 11 mars 2011 - décision modificative n° 1 suite au courrier préfectoral du 19 avril 2011

 

Décision Modificative n° 1 :

2011-27 : Délibération afférente à la taxe communale sur le consommateur final - vote du coefficient multiplicateur à appliquer au tarif de base issu de la Loi Nomé

 

2011-28 : Délibération afférente à la détermination des taux de subvention 2012 et des participations aux raccordements

 

2011-29 : Délibération afférente à la nouvelle délégation du service public du gaz en réseau : choix du mode de délégation - approbation du rapport préalable et du dossier de consultation (5ème délégation : 2011-01)

 

2011-30 : Délibération afférente à la reprise de la maîtrise d'ouvrage

 

2011-31 : Délibération portant adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime - article 25 de la Loi n° 84-53 du 26/01/1984

Réunion du 11 mars 2011

Réunion du 18 février 2011

2019 © Syndicat Départemental d’Energie Hébergement & Support Le plus du Web - Création graphique Pratikmedia - Agence web à Rouen